GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE - ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A BLOTZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'UTILISATION DU PORTAIL EXTRANET " ESPACE PARTENAIRES " - CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU HAUT-RHINDIRECTION DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHESION A L'AFIGESE - ASSOCIATION FINANCES-GESTION-EVALUATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRISE DE PARTICIPATION À LA SCIC "LA CITÉ DES VINS D'ALSACE" Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE A CONCLURE AVEC L'ETAT POUR LA MISE EN OEUVRE DU FSE PLUS ET ACCORD LOCAL D'INTERVENTION DES ORGANISMES INTERMEDIAIRES ALSACIENS Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVANCE REMBOURSABLE AU PROFIT DE L'INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATION Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION-CADRE AVEC LE RECTORAT DE STRASBOURG PORTANT SUR LA RÉUSSITE ÉDUCATIVE DES COLLEGIENS Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE LA VILLE ET DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG 2023-2027 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN PLACE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRESERVATION DES ARBRES TETARDS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL D'OFFENDORF- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU SYNDICAT DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS À DES STRUCTURES SOCIO-ÉDUCATIVES ET DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET APPROBATION D'UNE CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS ACCORDÉES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU 1ER NOVEMBRE 2022 AU 30 AVRIL 2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION AVEC FRANCE ACTIVE ALSACEPOUR DEVELOPPER LES STRUCTURES DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE EN ALSACE ET ANIMER LE DISPOSITIF LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉCONOMIE DE PROXIMITÉ - ACCEPTATION DES DÉLÉGATIONS PARTIELLES DE COMPÉTENCES AUX AIDES A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT 1 A LA CONVENTION D'ORGANISATION DES MESURES FONCIERES DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DES SOCIETES PPC ET CRISTAL FRANCE A VIEUX-THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU FAUCHAGE DES BORDS DE ROUTES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADJUDICATION DES CHASSES COMMUNALES - CAMPAGNE 2024 - 2033 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DE LA CONVENTION DE SERVICES COMPTABLE ET FINANCIER 2023-2026 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN POUR LA GESTION D'UNE PASSERELLE PIÉTONNE AU DESSUS DU DEVERSOIR AMONT Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTEES AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL POUR 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEFINITION DU BONUS ENERGIE, DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES ALSACIENS Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE NATIONALE DE PREVENTION ET DE PROTECTION DE L'ENFANCE - RENOUVELLEMENT 2023 DU CONTRAT HAUT-RHINOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE RENDU DES DELEGATIONS ACCORDEES AU PRESIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS DU 1ER JUILLET AU 31 DECEMBRE 2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT, D'INVESTISSEMENT ET OU AGRÉMENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AMÉNAGEMENT DE RIVIÈRES 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION PERMETTANT L'EXPLOITATION ET LA CORRECTION DES DONNÉES DU FICHIER NATIONAL DES ACCIDENTS CORPORELS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION À LA FEDERATION DES ELUS DES ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX ACTIONS DES CHAMBRES CONSULAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATÉGIE NATIONALE DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETE - AVENANT FINANCIER À LA CONVENTION POUR 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace